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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT
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BERRIOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERRIOLETTE
CAP'FRUIT, Société par actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4047440
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
BERRIOLETTE de CAP\'FRUIT

Présentation de la marque BERRIOLETTE

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERRIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT domicilié(e) Z.A. Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque BERRIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERRIOLETTE est expirée depuis le 15 novembre 2023.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : CAP'FRUIT , GOURMETS ALLIANCE , J'Fruit , Cap , Junior'Fruit , Capfruit , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL , RED FENNEL


CAP'FRUIT, Société par actions Simplifiée à associé unique - Z.A. Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 423282482


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Purées de fruits.

Sauces de fruits.